Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par madame chantal resbeut et monsieur marc merlini
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « jardin de la baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Les déposants sont madame chantal resbeut domicilié(e) 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France et monsieur marc merlini domicilié(e) 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. chantal resbeut domicilié(e) 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France.
La marque jardin de la baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. chantal resbeut - 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France
M. marc merlini - 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France
Mme. chantal resbeut - 146 av ledru rollin - 75011 - paris - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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